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Question écrite n° 6124 de M. Sébastien Leclerc
Date de dépôt : 06/03/2018
jeux et paris - Grèves à répétition dans l'industrie du jeu vidéo - Grèves à répétition dans l'industrie du jeu vidéo
Question écrite n° 6159 de M. Ludovic Pajot
Date de dépôt : 06/03/2018
personnes handicapées - Précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
Question écrite n° 6094 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 06/03/2018
étrangers - Les mineurs étrangers en France - Les mineurs étrangers en France
Question écrite n° 6207 de M. Gilbert Collard
Date de dépôt : 06/03/2018
transports routiers - Renationalisation du réseau autoroutier français - Renationalisation du réseau autoroutier français
Question écrite n° 6175 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 06/03/2018
produits dangereux - Méthodes d'évaluation des impacts des pesticides sur les abeilles - Méthodes d'évaluation des impacts des pesticides sur les abeilles
Question écrite n° 6142 de Mme Paula Forteza
Date de dépôt : 06/03/2018
numérique - L'utilisation du logiciel libre dans le réseau scolaire - L'utilisation du logiciel libre dans le réseau scolaire
Question écrite n° 6034 de M. Christophe Euzet
Date de dépôt : 06/03/2018
aquaculture et pêche professionnelle - Modalités de scrutin aux élections des prud'hommes pêcheurs de Méditerranée - Modalités de scrutin aux élections des prud'hommes pêcheurs de Méditerranée
Question écrite n° 6069 de M. Bernard Brochand
Date de dépôt : 06/03/2018
énergie et carburants - Installation des compteurs Linky - Installation des compteurs Linky
Question écrite n° 6191 de M. Christophe Euzet
Date de dépôt : 06/03/2018
sécurité routière - Abaissement de la vitesse maximale autorisée pour les élèves conducteurs - Abaissement de la vitesse maximale autorisée pour les élèves conducteurs
Question écrite n° 6117 de M. Jean-Noël Barrot
Date de dépôt : 06/03/2018
impôts et taxes - Données recettes fiscales - Données recettes fiscales