978191 résultats trouvés
- Question écrite n° 5136 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 21/10/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 80585 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 13/12/2005
- sang et organes humains - produits humains - dons de moelle osseuse. développement.
- Question écrite n° 59510 de M. Bernard Pousset
- Date de dépôt : 08/03/2005
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 42509 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 29/06/2004
- sécurité routière - feux tricolores - aveugles. signal sonore.
- Question écrite n° 15839 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 07/04/2003
- banques et établissements financiers - réglementation - médiation.
- Question au Gouvernement n° 489 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 26/03/2003
- politique extérieure - États-Unis - politique de la défense. attitude de la France et de l'Union européenne.
- Question écrite n° 114469 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- État - Constitution - article 72 alinéa 4. expérimentation. statistiques.
- Question écrite n° 55905 de M. Pascal Ménage
- Date de dépôt : 25/01/2005
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
- Question écrite n° 51259 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 16/11/2004
- impôts et taxes - exonération - activités situées en zones de revitalisation rurale. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2854 de M. Jean-Marie Le Guen
- Date de dépôt : 29/06/2006
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - perspectives.
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