982781 résultats trouvés
- Question écrite n° 4573 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/10/2002
- handicapés - autistes - familles. revendications.
- Question écrite n° 83890 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/01/2006
- handicapés - stationnement - emplacements réservés. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 47467 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 28/09/2004
- emploi - chômeurs - aides à la mobilité géographique. disparités.
- Question écrite n° 33419 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/02/2004
- Union européenne - Constitution européenne - contenu. droits de la femme.
- Question écrite n° 117811 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/02/2007
- santé - trisomie - dépistage.
- Question écrite n° 119757 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 27/02/2007
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 77417 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 08/11/2005
- politique extérieure - Allemagne - ambassades communes. ouverture. perspectives.
- Question écrite n° 30317 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 15/12/2003
- entreprises - création - chèque conseil. transfert aux régions. perspectives.
- Question écrite n° 28990 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 24/11/2003
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - visas. coût.
- Question écrite n° 4513 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 14/10/2002
- associations - handicapés - constitution de partie civile.
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