1499076 résultats trouvés
- Question écrite n° 17508 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 27/07/1998
- enseignement privé - enseignants - alignement sur l'enseignement public.
- Question écrite n° 56359 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 08/01/2001
- ventes et échanges - brocantes - réglementation.
- Question écrite n° 40323 de M. André Angot
- Date de dépôt : 24/01/2000
- sécurité publique - collaborateurs occasionnels - mobilisation. événements de force majeure.
- Question écrite n° 18966 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 14/09/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 6747 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 24/11/1997
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - directions départementales. travaux routiers. financement par les communes. justificatifs.
- Question écrite n° 67380 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 15/10/2001
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. fibromyalgie.
- Question orale sans débat n° 955 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 11/10/1999
- handicapés - sourds et malentendants - foyers. création. financement. aides de l'Etat. Fougères.
- Question au Gouvernement n° 1672 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 24/11/1999
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - couverture maladie universelle. application.
- Question écrite n° 56057 de M. Jean-Claude Etienne
- Date de dépôt : 25/12/2000
- professions sociales - auxiliaires de vie - rémunérations. garantie.
- Question écrite n° 34061 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 23/08/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
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