987518 résultats trouvés
- Question écrite n° 72476 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 23/08/2005
- coopération intercommunale - syndicats mixtes - composition.
- Question écrite n° 18493 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - hémochromatose - dépistage. prise en charge.
- Question écrite n° 104615 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 19/09/2006
- logement - sécurité - ascenseurs. mise aux normes.
- Question écrite n° 95040 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 23/05/2006
- politique sociale - RMI - gestion. groupe de travail. propositions.
- Question écrite n° 81792 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 27/12/2005
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 70816 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 26/07/2005
- impôts locaux - taxe professionnelle unique - EPCI. réglementation.
- Question écrite n° 5060 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 21/10/2002
- commerce et artisanat - FISAC - participation. investissements liés à la sécurité des commerces.
- Question écrite n° 18944 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/05/2003
- impôts locaux - taxe professionnelle unique - fonds départemental. fonctionnement.
- Question écrite n° 45524 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 03/08/2004
- sécurité routière - permis de conduire - contrôle médical. généralisation.
- Question écrite n° 90733 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 04/04/2006
- agriculture - viticulture - droits de plantation. réglementation. politiques communautaires.
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