1515027 résultats trouvés
- Question écrite n° 84554 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 31/01/2006
- organisations internationales - ONG - partenariat. pouvoirs publics. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 783 de M. Éric Diard
- Date de dépôt : 02/10/2003
- déchets, pollution et nuisances - air - perspectives.
- Question écrite n° 20986 de M. David Habib
- Date de dépôt : 30/06/2003
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 6332 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 11/11/2002
- sécurité routière - accidents - conduite sans permis. sanctions.
- Question écrite n° 32772 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 03/02/2004
- aménagement du territoire - zonage - La Roche-sur-Foron. classement.
- Question écrite n° 58964 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 01/03/2005
- agroalimentaire - miel - apiculteurs. revendications.
- Question écrite n° 87048 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 28/02/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - délivrance. délais.
- Question écrite n° 40311 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 01/06/2004
- industrie - cuirs et peaux - chaussures. emploi et activité.
- Question écrite n° 115462 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 09/01/2007
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. plan de maîtrise. statistiques.
- Question écrite n° 78087 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 15/11/2005
- TVA - taux - pompes funèbres.
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