1501613 résultats trouvés
- Question écrite n° 59484 de M. Thierry Carcenac
- Date de dépôt : 02/04/2001
- énergie et carburants - énergie éolienne - réglementation.
- Question écrite n° 58985 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 19/03/2001
- culture - langues et cultures régionales - reconnaissance.
- Question écrite n° 74811 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 01/04/2002
- agriculture - exploitations - zones périurbaines. association des exploitants d'Ile-de-France. revendications.
- Question écrite n° 15108 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 01/06/1998
- défense - service national - aides aux jeunes à la recherche d'un emploi.
- Question écrite n° 7418 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 08/12/1997
- système pénitentiaire - personnel administratif - rémunérations.
- Question écrite n° 69538 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 26/11/2001
- système pénitentiaire - détenus - téléphones portables. interdiction.
- Question écrite n° 32947 de M. Alain Veyret
- Date de dépôt : 19/07/1999
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - réforme. application.
- Question écrite n° 60755 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 07/05/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : personnel - contrôleurs des travaux publics. rémunérations.
- Question écrite n° 11552 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 16/03/1998
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
- Question écrite n° 35978 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 18/10/1999
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - fonds de pension. politiques communautaires.
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