1492209 résultats trouvés
- Amendement n°1113 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 12/05/2006
- Amendement de M. Flajolet - ARTICLE 36 - Non renseigné
- Amendement n°110 - IMMIGRATION ET INTÉGRATION - (n° 2986)
- Date de dépôt : 27/04/2006
- Amendement de M. Mariani, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 65 - Non renseigné
- Amendement n°1 - RÉFORME DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
- Date de dépôt : 31/01/2005
- Amendement de M. GREMETZ, Mme JACQUAINT et les membres du groupe Communistes et Républicains - AVANT L'ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°114 - RÉFORME DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE - (n° 2040)
- Date de dépôt : 01/02/2005
- Amendement de MM. LE GARREC, LIEBGOTT, GORCE, VIDALIES, Mme HOFFMAN-RISPAL et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°603 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 05/07/2005
- Amendement de MM. Biessy, Chassaigne, Daniel Paul et les membres du groupe Communistes et Républicains - APRES L'ARTICLE 47 BIS - Non renseigné
- Amendement n°307 - LOI DE FINANCES POUR 2007 - (n° 3341) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 16/11/2006
- Amendement de M. Fourgous - Article 40 - Non soutenu
- Amendement n°403 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 01/10/2005
- Amendement de M. Philippe-Armand Martin - ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°1313 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 03/08/2006
- Amendement de M. Brottes et 148 membres du groupe Socialiste - AVANT L'ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°1 - ACTION EXTÉRIEURE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LEURS GROUPEMENTS - (n° 2624)
- Date de dépôt : 25/01/2007
- Amendement de M. Edmond-Mariette - Article PREMIER - Retiré
- Amendement n°28 - RÉFORME DE L'ADOPTION - (n° 2231)
- Date de dépôt : 11/04/2005
- Amendement de Mme ADAM, MM. BLISKO, DEROSIER, Mme CLERGEAU, M. JUNG et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 4 - Non renseigné
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