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- Question écrite n° 60848 de Mme Corinne Marchal -Tarnus
- Date de dépôt : 22/03/2005
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - carrière.
- Question écrite n° 9070 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 23/12/2002
- presse et livres - petites annonces - annonces immobilières. pratiques commerciales.
- Question écrite n° 29621 de M. Jacques Floch
- Date de dépôt : 08/12/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - retraite du combattant. statistiques.
- Question écrite n° 100357 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 18/07/2006
- animaux - chiens - races réputées dangereuses. accidents. lutte et prévention.
- Question écrite n° 73680 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/09/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
- Question écrite n° 53443 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 14/12/2004
- recherche - politique de la recherche - financement.
- Question écrite n° 65283 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 17/05/2005
- sécurité sociale - contribution sociale de solidarité des sociétés - assiette. réglementation.
- Question écrite n° 23614 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/08/2003
- consommation - crédit - surendettement. commissions. fonctionnement. Marne.
- Question écrite n° 49430 de M. Hervé Novelli
- Date de dépôt : 26/10/2004
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 11834 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 10/02/2003
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
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