1497038 résultats trouvés
- Question écrite n° 72297 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 16/08/2005
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - poursuites judiciaires. indemnisation des victimes.
- Question écrite n° 94149 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 09/05/2006
- santé - schizophrénie - prise en charge.
- Question écrite n° 17818 de M. Gilbert Le Bris
- Date de dépôt : 12/05/2003
- fonction publique territoriale - centres de gestion - assimilation à des communes. personnel. statut.
- Question écrite n° 53728 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/12/2004
- défense - réserve - généraux de brigade de l'armée de terre. statistiques.
- Question écrite n° 18504 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/05/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 70192 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 19/07/2005
- santé - sida - procréation. perspectives.
- Question écrite n° 105704 de M. Philippe Rouault
- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
- Question écrite n° 6797 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 18/11/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 70331 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/07/2005
- papiers d'identité - falsification - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 43740 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 13/07/2004
- droit pénal - agressions sexuelles - récidive. lutte et prévention.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats