1492223 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1803 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/01/2007
- télécommunications - Internet - accès. ADSL. Lozère.
- Question écrite n° 94891 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 23/05/2006
- établissements de santé - personnel - gardes en astreintes avec déplacement. indemnisation. réglementation.
- Question écrite n° 29719 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 08/12/2003
- associations - réglementation - loi n° 2003-709 du 1er août 2003. application. conséquences.
- Question écrite n° 94514 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 16/05/2006
- postes - timbres - valeur faciale. mention.
- Question écrite n° 105657 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
- Question écrite n° 101757 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/08/2006
- finances publiques - dépenses - observatoire de la dépense publique. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 91099 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 04/04/2006
- TVA - taux - structures médico-sociales de l'enfance.
- Question écrite n° 89827 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 21/03/2006
- professions sociales - assistants familiaux et assistants maternels - loi n° 2005-706 du 27 juin 2005. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 5080 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 21/10/2002
- fonction publique hospitalière - personnel - revendications.
- Question écrite n° 15637 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/03/2003
- logement : aides et prêts - APL - calcul. conséquences.
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