1522244 résultats trouvés
- Question écrite n° 47923 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 05/10/2004
- ministères et secrétariats d'État - budget : services du Trésor - restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 104017 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sports - politique du sport - jeunes défavorisés.
- Question écrite n° 27000 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/10/2003
- énergie et carburants - économies d'énergie - appareils électroménagers.
- Question écrite n° 66773 de M. Serge Roques
- Date de dépôt : 07/06/2005
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Madagascar.
- Question écrite n° 87535 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 22150 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 14/07/2003
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 90489 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 28/03/2006
- emploi - contrats première embauche - perspectives.
- Question écrite n° 68053 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : personnel - travailleurs handicapés. loi n° 2005-102 du 11 février 2005. application. bilan.
- Question écrite n° 82455 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 27/12/2005
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 15711 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 07/04/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés.
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