959433 résultats trouvés
- Question écrite n° 87416 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 28/02/2006
- santé - cancer de l'utérus - lutte et prévention.
- Question écrite n° 94052 de Mme Marie-Françoise Clergeau
- Date de dépôt : 09/05/2006
- associations - associations de lutte contre l'alcoolisme - financement.
- Question écrite n° 123375 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 12/06/2007
- logement : aides et prêts - accession à la propriété - politique fiscale.
- Question écrite n° 77387 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 08/11/2005
- étrangers - intégration - apprentissage du français. financement.
- Question écrite n° 94724 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 16/05/2006
- enseignement : personnel - enseignants - voyages scolaires. accompagnateurs. frais. prise en charge.
- Question écrite n° 46749 de M. Philippe Houillon
- Date de dépôt : 21/09/2004
- État - décentralisation - conséquences. Inventaire général. personnel.
- Question écrite n° 7053 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 25/11/2002
- assurances - prêts - discriminations fondées sur l'état de santé.
- Question écrite n° 2042 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 02/09/2002
- culture - établissements d'animation culturelle - personnel. statut.
- Question écrite n° 38661 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/05/2004
- jeunes - fonds d'aide aux jeunes en difficulté - aide d'urgence. maintien.
- Question écrite n° 66952 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 14/06/2005
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - statut. réforme. perspectives.
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