966286 résultats trouvés
- Question écrite n° 62359 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 18/06/2001
- organisations internationales - ONU - fonds des Nations Unies pour la population. programmes. mise en oeuvre.
- Question orale sans débat n° 612 de M. Claude Jacquot
- Date de dépôt : 08/02/1999
- enseignement maternel et primaire - écoles - structures d'accueil. zones rurales.
- Question écrite n° 31567 de M. Joseph Tyrode
- Date de dépôt : 21/06/1999
- énergie et carburants - EDF - tarifs. EJP. conséquences. salariés.
- Question écrite n° 72155 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 28/01/2002
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. numerus clausus. Marseille.
- Question écrite n° 34618 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 13/09/1999
- chômage : indemnisation - allocation spécifique d'attente - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 51056 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 18/09/2000
- droit pénal - peines - incarcération. alternatives.
- Question écrite n° 6342 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 17/11/1997
- assurances - contrats - personnes ayant subi une greffe d'organe. attitude des compagnies.
- Question écrite n° 61844 de M. Jean Codognès
- Date de dépôt : 04/06/2001
- enseignement maternel et primaire : personnel - enseignants - remplacement.
- Question écrite n° 63661 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 09/07/2001
- audiovisuel et communication - télévision - quotas de diffusion. émissions musicales et de variétés.
- Question écrite n° 24286 de M. Patrick Herr
- Date de dépôt : 25/01/1999
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - viandes bovines. importations britanniques. autorisation.
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