987048 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 833 de M. Denis Sommer
- Date de dépôt : 19/04/2018
- entreprises - rapport Notat-Senard et loi pacte - rapport Notat-Senard et loi pacte
- Question au Gouvernement n° 826 de Mme Sereine Mauborgne
- Date de dépôt : 19/04/2018
- politique extérieure - retrait de la légion d'honneur de Bachar El-Assad - retrait de la légion d'honneur de Bachar El-Assad
- Question au Gouvernement n° 830 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 19/04/2018
- collectivités territoriales - statut constitutionnel de la Corse - statut constitutionnel de la Corse
- Question au Gouvernement n° 823 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 19/04/2018
- ordre public - évacuation de Notre-Dame-des-Landes - évacuation de Notre-Dame-des-Landes
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 avril 2018
- Date de séance : 18/04/2018
- 1. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/04/2018
- Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n°627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
- Date de réunion : 18/04/2018
- Nomination du bureau ;
- Désignation du rapporteur ;
- Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 18/04/2018
- Approbation du compte rendu de la réunion du 28 mars 2018 ;
- Nomination de rapporteur (actes du colloque du 5 avril 2018) ;
- Audition de Mme Laura FLESSEL, ministre des sports (plan Ex Aequo de lutte contre les discriminations ; conditions de formation et d'accompagnement des jeunes sportifs ultramarins ; participation des outre-mer aux compétitions régionales, etc.) ;
- Questions diverses.
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/04/2018
- – Audition, à huis clos,de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères sur le Proche et Moyen-Orient
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/04/2018
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo, adopté par la commission des Affaires européennes, sur l'Europe de la défense et son articulation avec l'OTAN.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats