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Question écrite n° 3447 de Mme Blandine Brocard
Date de dépôt : 05/12/2017
eau et assainissement - Politique de l'eau - Politique de l'eau
Question écrite n° 3634 de M. Pierre Henriet
Date de dépôt : 05/12/2017
sports - Situation maîtres-nageurs sauveteurs - Situation maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 3601 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 05/12/2017
santé - Lutte contre le SIDA dans le monde - Lutte contre le SIDA dans le monde
Question écrite n° 3528 de M. Laurent Garcia
Date de dépôt : 05/12/2017
justice - Consécration constitutionnelle de l'ordre juridictionnel administratif - Consécration constitutionnelle de l'ordre juridictionnel administratif
Question écrite n° 3463 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 05/12/2017
énergie et carburants - Projet éoliennes - Projet éoliennes
Question écrite n° 3498 de M. M'jid El Guerrab
Date de dépôt : 05/12/2017
gendarmerie - Planification de l'organisation du temps de travail - gendarmerie nationale - Planification de l'organisation du temps de travail - gendarmerie nationale
Question orale sans débat n° 1 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 05/12/2017
outre-mer - Tarifs des colis postaux outre-mer / Hexagone : situation et inégalités. - Tarifs des colis postaux outre-mer / Hexagone : situation et inégalités.
Question orale sans débat n° 27 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 05/12/2017
transports ferroviaires - Ligne TER entre Libourne et Bergerac - Ligne TER entre Libourne et Bergerac
Question écrite n° 3544 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 05/12/2017
médecine - Rencontres médecins CPAM - Rencontres médecins CPAM
Question écrite n° 3579 de M. Laurent Saint-Martin
Date de dépôt : 05/12/2017
postes - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne