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Question écrite n° 6247 de Mme Anne Blanc
Date de dépôt : 13/03/2018
bois et forêts - Crise traversée par l'industrie française de transformation du chêne - Crise traversée par l'industrie française de transformation du chêne
Question écrite n° 6401 de Mme Geneviève Levy
Date de dépôt : 13/03/2018
police - Rémunération astreinte des policiers municipaux - Rémunération astreinte des policiers municipaux
Question écrite n° 6436 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 13/03/2018
santé - Pénurie de médicaments pour le traitement du cancer de la vessie - Pénurie de médicaments pour le traitement du cancer de la vessie
Question écrite n° 6328 de Mme Anne-Laurence Petel
Date de dépôt : 13/03/2018
établissements de santé - Baisse des tarifs des établissements de santé privés non lucratifs - Baisse des tarifs des établissements de santé privés non lucratifs
Question écrite n° 6263 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 13/03/2018
commerce extérieur - Conséquences des accords UE-Mercosur pour les agriculteurs français - Conséquences des accords UE-Mercosur pour les agriculteurs français
Question écrite n° 6298 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 13/03/2018
enseignement - Enseignants - Mutation - Enseignants - Mutation
Question écrite n° 6452 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 13/03/2018
sports - Maîtres-nageurs - Maîtres-nageurs
Question écrite n° 6379 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 13/03/2018
Mutualité sociale agricole - Mise en place de la cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs - Mise en place de la cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs
Question écrite n° 6311 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 13/03/2018
enseignement secondaire - Baisse annoncée des dotations horaires globales - Baisse annoncée des dotations horaires globales
Question écrite n° 6346 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 13/03/2018
femmes - Situation de l'Association contre les violences faites aux femmes au travail - Situation de l'Association contre les violences faites aux femmes au travail