977961 résultats trouvés
- Question écrite n° 24989 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 22/09/2003
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - revenus exceptionnels. étalement. réglementation.
- Question écrite n° 75444 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/10/2005
- communes - voirie - entretien. route nationale urbaine.
- Question écrite n° 5114 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 21/10/2002
- fonction publique hospitalière - techniciens de laboratoire - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 91474 de M. Jean-Paul Charié
- Date de dépôt : 11/04/2006
- État - marchés publics - téléprocédures. factures électroniques. statistiques.
- Question écrite n° 39055 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 11/05/2004
- institutions sociales et médico-sociales - CHRS - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 93145 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 25/04/2006
- agroalimentaire - fromages - aides de l'État. conditions d'attribution. conséquences.
- Question écrite n° 74259 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 27/09/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. perspectives.
- Question écrite n° 4338 de M. Jean-Claude Viollet
- Date de dépôt : 14/10/2002
- professions de santé - médecins - conjoints collaborateurs. statut.
- Question écrite n° 91544 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 11/04/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention.
- Question écrite n° 23223 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 04/08/2003
- politique extérieure - Colombie - otages détenus par les FARC. attitude de la France.
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