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- Question écrite n° 79354 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 29/11/2005
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 25192 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 22/09/2003
- système pénitentiaire - personnel - revendications. Nanterre.
- Question écrite n° 114581 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- bourses d'études - conditions d'attribution - réforme.
- Question écrite n° 61701 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 29/03/2005
- enfants - protection - défenseur des enfants. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 36176 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 23/03/2004
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 107708 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 24/10/2006
- chômage : indemnisation - réglementation - démission.
- Question écrite n° 119371 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- collectivités territoriales - budget - dépenses - maîtrise - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 2420 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 09/09/2002
- santé - hépatite C - toxicomanie. transmission par inhalateurs. lutte et prévention.
- Question écrite n° 34257 de M. Émile Blessig
- Date de dépôt : 24/02/2004
- politique extérieure - Iraq - reconstruction. Conseil international consultatif et de contrôle. fonctionnement. transparence.
- Question écrite n° 58454 de M. Bernard Bosson
- Date de dépôt : 22/02/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires.
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