1505885 résultats trouvés
- Question écrite n° 55765 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 25/12/2000
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - application.
- Question écrite n° 65136 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/08/2001
- professions de santé - équipements - informatisation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 59632 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/04/2001
- enseignement supérieur - fonctionnement - UFR-STAPS. université de Limoges.
- Question écrite n° 27043 de M. Jean-Marc Chavanne
- Date de dépôt : 15/03/1999
- sécurité publique - services départementaux d'incendie et de secours - effectifs de personnel.
- Question au Gouvernement n° 2865 de Mme Odette Trupin
- Date de dépôt : 07/06/2001
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 59860 de M. Jean-Louis Debré
- Date de dépôt : 09/04/2001
- associations - handicapés - constitution de partie civile.
- Question au Gouvernement n° 2091 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 17/05/2000
- Etat - parlement - rôle. revalorisation.
- Question écrite n° 5628 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 23804 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 18/01/1999
- assurance maladie maternité : généralités - régime de rattachement - étudiants. cotisations. disparités.
- Question écrite n° 11170 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 09/03/1998
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. enseignement.
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