977614 résultats trouvés
- Question écrite n° 6332 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 11/11/2002
- sécurité routière - accidents - conduite sans permis. sanctions.
- Question écrite n° 32772 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 03/02/2004
- aménagement du territoire - zonage - La Roche-sur-Foron. classement.
- Question écrite n° 58964 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 01/03/2005
- agroalimentaire - miel - apiculteurs. revendications.
- Question écrite n° 87048 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 28/02/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - délivrance. délais.
- Question écrite n° 40311 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 01/06/2004
- industrie - cuirs et peaux - chaussures. emploi et activité.
- Question écrite n° 115462 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 09/01/2007
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. plan de maîtrise. statistiques.
- Question écrite n° 78087 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 15/11/2005
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 5396 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 28/10/2002
- impôts et taxes - suppression - contribution des institutions financières. perspectives.
- Question écrite n° 56363 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 25/01/2005
- politiques communautaires - libre circulation des personnes - travailleurs saisonniers. perspectives.
- Question écrite n° 2904 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 16/09/2002
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - CMU. régime complémentaire. plafond de ressources.
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