1510806 résultats trouvés
- Amendement n°588 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 09/05/2006
- Amendement de M. Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Peiro, Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré et les membres du groupe Socialiste - APRÈS L'ARTICLE 19 BIS - Non renseigné
- Amendement n°98 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 31/10/2005
- Amendement de M. Novelli - ARTICLE 61 - Non renseigné
- Amendement n°150 - SAUVEGARDE DES ENTREPRISES - (n° 1596)
- Date de dépôt : 14/02/2005
- Amendement de M. de ROUX, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 102 - Non renseigné
- Amendement n°20 - FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - (n° 2972)
- Date de dépôt : 11/10/2006
- Amendement de M. Piron, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 11 - Adopté
- Amendement n°349 - ÉGALITÉ DES CHANCES - (n° 2787)
- Date de dépôt : 01/02/2006
- Amendement de M. Hénart, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles - ARTICLE 16 - Non renseigné
- Amendement n°681 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 22/11/2005
- Amendement de M. Mariton - APRES L'ARTICLE 67 - Non renseigné
- Amendement n°10 - ACCÈS AU CRÉDIT DES PERSONNES PRÉSENTANT UN RISQUE AGGRAVÉ DE SANTÉ - (n° 3457)
- Date de dépôt : 08/12/2006
- Amendement de Mme Fraysse et M. Chassaigne et les membres du groupe Communistes et Républicains - Après l'article PREMIER - Rejeté
- Amendement n°27 - LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE - (n° 2784 rectifié)
- Date de dépôt : 21/02/2006
- Amendement de M. Mamère, Mme Billard et M. Yves Cochet - ARTICLE 2 A - Non renseigné
- Amendement n°648 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié)
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de MM. Rodolphe Thomas et Abelin - ARTICLE 23 - Non renseigné
- Amendement n°184 - ENGAGEMENT POUR LE LOGEMENT (Deuxième lecture) - (n° 3072)
- Date de dépôt : 30/05/2006
- Amendement de M. Hamel - ARTICLE 5 SEXIES - Non renseigné
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