1502255 résultats trouvés
- Question écrite n° 56837 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 22/01/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - ressources - rapport de la Cour des comptes. conclusions.
- Question écrite n° 63844 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 09/07/2001
- enseignement supérieur - orientation scolaire et professionnelle - filières scientifiques. réhabilitation.
- Question écrite n° 23436 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 28/12/1998
- justice - conseils de prud'hommes - jugements. exécution.
- Question écrite n° 64226 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : budget - subventions au lycée climatique et sportif de Font-Romeu. montant.
- Question écrite n° 4264 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 06/10/1997
- pharmacie et médicaments - plantes médicinales - commercialisation. contrôle.
- Question écrite n° 70475 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 17/12/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - services du Trésor. fonctionnement. euro. mise en place.
- Question écrite n° 37814 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 22/11/1999
- coopération intercommunale - groupements de communes - collecte et traitement des déchets. compétences.
- Question écrite n° 52272 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 16/10/2000
- transports aériens - compagnies - attitude à l'égard des handicapés.
- Question écrite n° 75527 de M. Marcel Cabiddu
- Date de dépôt : 22/04/2002
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. personnes défavorisées.
- Question écrite n° 42588 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 06/03/2000
- enseignement - programmes - promotion de la corrida.
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