977532 résultats trouvés
- Question écrite n° 64671 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 10/05/2005
- marchés publics - code des marchés publics - champ d'application. activités culturelles.
- Question écrite n° 12159 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 17/02/2003
- politique extérieure - Iraq - intervention des États-Unis. attitude de la France.
- Question écrite n° 60923 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 22/03/2005
- impôt sur le revenu - déclarations - Internet. modalités. coût.
- Question écrite n° 9704 de M. Alain Vidalies
- Date de dépôt : 30/12/2002
- enseignement - établissements - voyages scolaires. autorisation administrative. délais.
- Question écrite n° 54773 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 04/01/2005
- fonction publique hospitalière - assistance publique de Paris - personnel. agents affectés auprès de la Présidence de la République. statistiques.
- Question écrite n° 81766 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/12/2005
- politique extérieure - statistiques - ressortissants français.
- Question écrite n° 103042 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/09/2006
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. fonds d'indemnisation. augmentation.
- Question écrite n° 122992 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 15/05/2007
- enseignement supérieur : personnel - enseignants - personnes issues de milieux professionnels. réglementation.
- Question écrite n° 43020 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 06/07/2004
- télécommunications - France Télécom - personnel. congé de fin d'activité. réglementation.
- Question écrite n° 64263 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 03/05/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
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