1513147 résultats trouvés
- Question écrite n° 26345 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 13/10/2003
- sécurité sociale - cotisations - agriculteurs en difficulté. crédits du BAPSA.
- Question écrite n° 93653 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 09/05/2006
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-parts supplémentaires. âge requis.
- Question écrite n° 87068 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 28/02/2006
- marchés publics - passation - partenariat public-privé. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 60437 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/03/2005
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : fonctionnement - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 122018 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 10/04/2007
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 26102 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 13/10/2003
- agriculture - PAC - réforme. conséquences. zones de montagne.
- Question écrite n° 45581 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 10/08/2004
- tourisme et loisirs - fêtes foraines - branchements électriques. tarifs.
- Question écrite n° 96866 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 13/06/2006
- emploi - jeunes - zones rurales. aides à la mobilité géographique.
- Question écrite n° 119062 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 20/02/2007
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - maisons départementales des personnes handicapées. perspectives.
- Question écrite n° 72540 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 30/08/2005
- politique extérieure - Iraq - droits des femmes.
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