1499643 résultats trouvés
- Question écrite n° 53125 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 30/10/2000
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 35840 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 11/10/1999
- saisies et sûretés - réglementation - mesures conservatoires. exécution par un tiers. rémunérations.
- Question écrite n° 72845 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/02/2002
- enseignement : personnel - enseignants - carrière. ZEP.
- Question au Gouvernement n° 2633 de M. Patrick Braouezec
- Date de dépôt : 07/02/2001
- logement - habitat insalubre - lutte et prévention.
- Question écrite n° 29915 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 17/05/1999
- fonctionnaires et agents publics - animateurs - carrière.
- Question écrite n° 61547 de M. Jean Rouger
- Date de dépôt : 28/05/2001
- formation professionnelle - formation continue - enseignement supérieur. financement.
- Question écrite n° 66163 de M. Alain Madelin
- Date de dépôt : 24/09/2001
- professions de santé - infirmiers - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 66993 de M. Gérard Gouzes
- Date de dépôt : 08/10/2001
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - SEGPA et EREA. durée du travail.
- Question écrite n° 9386 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 02/02/1998
- prestations familiales - allocations familiales - suppression graduelle. enfants délinquants.
- Question orale sans débat n° 813 de M. Charles Miossec
- Date de dépôt : 17/05/1999
- défense - arsenaux - DCN. restructuration. plan d'accompagnement. Brest.
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