1505889 résultats trouvés
- Question écrite n° 21012 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 02/11/1998
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. locked-in syndrome.
- Question écrite n° 71718 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/01/2002
- agroalimentaire - corps gras - huile de colza. réglementation.
- Question écrite n° 59280 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 26/03/2001
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique. réforme.
- Question écrite n° 55765 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 25/12/2000
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - application.
- Question écrite n° 65136 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/08/2001
- professions de santé - équipements - informatisation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 59632 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/04/2001
- enseignement supérieur - fonctionnement - UFR-STAPS. université de Limoges.
- Question écrite n° 27043 de M. Jean-Marc Chavanne
- Date de dépôt : 15/03/1999
- sécurité publique - services départementaux d'incendie et de secours - effectifs de personnel.
- Question au Gouvernement n° 2865 de Mme Odette Trupin
- Date de dépôt : 07/06/2001
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 59860 de M. Jean-Louis Debré
- Date de dépôt : 09/04/2001
- associations - handicapés - constitution de partie civile.
- Question au Gouvernement n° 2091 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 17/05/2000
- Etat - parlement - rôle. revalorisation.
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