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Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 20/02/2018
  1. À 9 heures :
  2. – Présentation et échanges de vues sur l'organisation des travaux au cours du 1er semestre consacrés à la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 20/02/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale, organisation d'une table-ronde réunissant les organisations syndicales représentant les personnels de l'Assemblée nationale :
  3. – Mme Véronique ROTKOPF et MM. Fabrice LETRÉCHER et Christophe VASLET, représentant le SNAFAN-FO
  4. – MM. François RAMPIN et Alain FAUCHOUX, représentant le SPAN-CGT
  5. – MM. Alain GÉRY et Patrice PÉTRIARTE, représentant SOLIDAIRES-Assemblée nationale
N° 676 - Rapport de Mme Aude Amadou la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Date de dépôt : 20/02/2018
Voir le dossier (Sports : organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024)
N° 678 - Rapport de M. Hubert Wulfranc sur la proposition de loi de MM. Stéphane Peu, Hubert Wulfranc et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les marchands de sommeil (587).
Date de dépôt : 20/02/2018
Voir le dossier (Logement et urbanisme : lutte contre les marchands de sommeil)
Question écrite n° 5638 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 20/02/2018
femmes - Harcèlement sexuel au travail - AVFT - Harcèlement sexuel au travail - AVFT
Question écrite n° 5605 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 20/02/2018
enseignement agricole - La rémunération des AVS de l'enseignement agricole public - La rémunération des AVS de l'enseignement agricole public
Question écrite n° 5573 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 20/02/2018
élevage - Éleveurs et revendeurs de volailles vivantes - Éleveurs et revendeurs de volailles vivantes
Question écrite n° 5540 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 20/02/2018
bois et forêts - Industrie française de la transformation du chêne. - Industrie française de la transformation du chêne.
Question écrite n° 5762 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 20/02/2018
sécurité des biens et des personnes - Faits de violences « non crapuleuses » - Faits de violences « non crapuleuses »
Question écrite n° 5689 de Mme Ericka Bareigts
Date de dépôt : 20/02/2018
personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA) - Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)