Résultats de la recherche - Assemblée nationale

966256 résultats trouvés

Question écrite n° 1662 de M. Gilbert Collard: Date de dépôt : 03/10/2017; pharmacie et médicaments - Myélome multiple - Myélome multiple
Question écrite n° 1697 de M. Mohamed Laqhila: Date de dépôt : 03/10/2017; retraites : généralités - Inégalités pension de réversion entre retraités du public et du privé - Inégalités pension de réversion entre retraités du public et du privé
Question écrite n° 1589 de M. Denis Masséglia: Date de dépôt : 03/10/2017; immigration - Prise en charge des mineurs non accompagnés en Maine-et-Loire - Prise en charge des mineurs non accompagnés en Maine-et-Loire
Question écrite n° 1521 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 03/10/2017; emploi et activité - Contrats aidés - Contrats aidés
Question écrite n° 1556 de Mme Marie-George Buffet: Date de dépôt : 03/10/2017; enseignement agricole - La situation des établissements de l'enseignement agricole privé - La situation des établissements de l'enseignement agricole privé
Question écrite n° 1602 de Mme Nathalie Elimas: Date de dépôt : 03/10/2017; impôts et taxes - Imposition couples non-mariés : rachat de la part logement de l'ex-conjoint - Imposition couples non-mariés : rachat de la part logement de l'ex-conjoint
Question écrite n° 1637 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 03/10/2017; numérique - Introduction des GAFAM dans les établissements scolaires - Introduction des GAFAM dans les établissements scolaires
Question écrite n° 1572 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 03/10/2017; établissements de santé - Implantation d'un hôpital public de proximité dans la Plaine orientale corse - Implantation d'un hôpital public de proximité dans la Plaine orientale corse
Question écrite n° 1499 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 03/10/2017; déchets - Filière de retraitement des déchets bois - Filière de retraitement des déchets bois
Question écrite n° 1466 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 03/10/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Nécessité de nommer un secrétaire d'État aux anciens combattants. - Nécessité de nommer un secrétaire d'État aux anciens combattants.