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Question écrite n° 6502 de M. Adrien Morenas
Date de dépôt : 20/03/2018
crimes, délits et contraventions - Luttes contre les sites racistes, xénophobes, antisémites et homophobes. - Luttes contre les sites racistes, xénophobes, antisémites et homophobes.
Question orale sans débat n° 222 de M. Adrien Morenas
Date de dépôt : 20/03/2018
administration - Dysfonctionnements récurrents de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) - Dysfonctionnements récurrents de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Question écrite n° 6537 de M. Mohamed Laqhila
Date de dépôt : 20/03/2018
enseignement secondaire - Généralisation des sciences de l'ingénieur : un enjeu d'égalité et de croissance - Généralisation des sciences de l'ingénieur : un enjeu d'égalité et de croissance
Question écrite n° 6472 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 20/03/2018
agriculture - Filière apicole française - Concurrence - Filière apicole française - Concurrence
Question écrite n° 6694 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 20/03/2018
transports aériens - Aviation et GES - Aviation et GES
Question écrite n° 6618 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 20/03/2018
personnes âgées - Conditions vie en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Conditions vie en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Question écrite n° 6624 de Mme Anne-France Brunet
Date de dépôt : 20/03/2018
personnes handicapées - Impact de la fusion du CR et de la MVA sur le pouvoir d'achat - Impact de la fusion du CR et de la MVA sur le pouvoir d'achat
Question écrite n° 6592 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 20/03/2018
impôts locaux - Géomètres du cadastre - Géomètres du cadastre
Question écrite n° 6659 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 20/03/2018
publicité - Inégalité de traitement entre les panneaux publicitaires - Inégalité de traitement entre les panneaux publicitaires
Question orale sans débat n° 203 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 20/03/2018
transports routiers - Désengorgement de l'Orne - RN 12 - Désengorgement de l'Orne - RN 12