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Question orale sans débat n° 1445 de M. Philippe Meyer
Date de dépôt : 04/05/2021
sports - Ligue de tennis d'Alsace - Ligue de tennis d'Alsace
Question écrite n° 38640 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 04/05/2021
enseignement supérieur - Modalités d'examen du brevet de technicien supérieur - Modalités d'examen du brevet de technicien supérieur
Question écrite n° 38675 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 04/05/2021
médecine - Pérennisation du programme ETAPES - Pérennisation du programme ETAPES
Question écrite n° 38721 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
Date de dépôt : 04/05/2021
santé - Actions en faveur de la santé publique - Actions en faveur de la santé publique
Question écrite n° 38691 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 04/05/2021
personnes handicapées - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH
Question écrite n° 38615 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 04/05/2021
consommation - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie
Question orale sans débat n° 1436 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 04/05/2021
enfants - Lutte contre les violences infantiles - Lutte contre les violences infantiles
Question écrite n° 38631 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 04/05/2021
énergie et carburants - Impact des éoliennes sur le relief karstique - Impact des éoliennes sur le relief karstique
Question écrite n° 38666 de Mme Muriel Roques-Etienne
Date de dépôt : 04/05/2021
institutions sociales et médico sociales - Revalorisations salariales de l'aide à domicile privée lucrative - Revalorisations salariales de l'aide à domicile privée lucrative
Question orale sans débat n° 1452 de Mme Martine Wonner
Date de dépôt : 04/05/2021
enseignement maternel et primaire - Port du masque par les enfants à l'école - Port du masque par les enfants à l'école