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- Question écrite n° 6037 de M. Christophe Euzet
- Date de dépôt : 06/03/2018
- arts et spectacles - Création d'un label de « Ville festivalière » - Création d'un label de « Ville festivalière »
- Question écrite n° 6194 de Mme Émilie Guerel
- Date de dépôt : 06/03/2018
- sécurité routière - Réglementation routière et port du casque - Réglementation routière et port du casque
- Question écrite n° 6161 de M. Yannick Haury
- Date de dépôt : 06/03/2018
- personnes handicapées - Prise en charge des patients trisomiques - Prise en charge des patients trisomiques
- Question écrite n° 6088 de Mme Valérie Beauvais
- Date de dépôt : 06/03/2018
- enseignement secondaire - Sciences économiques et sociales - Baccalauréat - Sciences économiques et sociales - Baccalauréat
- Question écrite n° 6055 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 06/03/2018
- communes - Difficultés rencontrées par les communes ayant désigné une école de rattachement - Difficultés rencontrées par les communes ayant désigné une école de rattachement
- Question écrite n° 6101 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 06/03/2018
- fonction publique territoriale - Statut des forestiers-sapeurs - Statut des forestiers-sapeurs
- Question écrite n° 6136 de M. Christophe Arend
- Date de dépôt : 06/03/2018
- logement - Squatteurs dans les résidences secondaires - Squatteurs dans les résidences secondaires
- Question écrite n° 6071 de M. Erwan Balanant
- Date de dépôt : 06/03/2018
- enfants - Application du plan de lutte contre la maltraitance infantile 2017-2019 - Application du plan de lutte contre la maltraitance infantile 2017-2019
- Question écrite n° 6152 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 06/03/2018
- personnes handicapées - Création d'un corps de métier d'Accompagnant d'élèves en situation de handicap - Création d'un corps de métier d'Accompagnant d'élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 6187 de Mme Cathy Racon-Bouzon
- Date de dépôt : 06/03/2018
- santé - Révision des courbes de références du carnet de santé - Révision des courbes de références du carnet de santé
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