1508446 résultats trouvés
- Question écrite n° 69089 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 19/11/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - industrie : personnel - la Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière.
- Question au Gouvernement n° 502 de M. Bernard Birsinger
- Date de dépôt : 02/04/1998
- politique extérieure - enfants - travail. lutte et prévention.
- Question écrite n° 39339 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 27/12/1999
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - cadres. rémunérations.
- Question orale sans débat n° 1632 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 07/01/2002
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 51555 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 02/10/2000
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : calcul des pensions - fonction publique territoriale. auxiliaires de puériculture. prime de sujétion. prise en compte.
- Question écrite n° 12993 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 13/04/1998
- professions sociales - assistantes maternelles - statut.
- Question écrite n° 7059 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 01/12/1997
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 13766 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 04/05/1998
- enseignement : personnel - enseignants - mutations. garde alternée des enfants. prise en compte.
- Question écrite n° 59262 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 26/03/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens-dentistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 48787 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 10/07/2000
- taxis - exercice de la profession - transport de marchandises. réglementation.
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