1499066 résultats trouvés
- Question écrite n° 69825 de M. Patrick Jeanne
- Date de dépôt : 03/12/2001
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - marins : annuités liquidables - anciens combattants.
- Question écrite n° 53904 de M. Germain Gengenwin
- Date de dépôt : 20/11/2000
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question orale sans débat n° 1265 de M. René André
- Date de dépôt : 25/12/2000
- professions de santé - médecins - exercice de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 11206 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 09/03/1998
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 19829 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 05/10/1998
- politique extérieure - transports aériens - air Afrique. équilibre financier. attitude de la France.
- Question écrite n° 75205 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 15/04/2002
- enseignement secondaire - fonctionnement - effectifs de personnel. moyens financiers. collège Jean-Vilar. La Courneuve.
- Question écrite n° 11618 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 16/03/1998
- fonction publique territoriale - filière animation - recrutement.
- Question écrite n° 72234 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 28/01/2002
- politique extérieure - Moyen-Orient - processus de paix israélo-palestinien. perspectives.
- Question écrite n° 73537 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 25/02/2002
- sécurité routière - permis de conduire - centres d'examen. effectifs d'inspecteurs.
- Question écrite n° 21687 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 23/11/1998
- santé - tabagisme - lutte et prévention. législation. application.
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