971593 résultats trouvés
- Question écrite n° 27548 de M. Alain Clary
- Date de dépôt : 29/03/1999
- régions - conseils régionaux - politique culturelle. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 75841 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/05/2002
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1403 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 02/06/1999
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - perspectives.
- Question écrite n° 65930 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 17/09/2001
- enseignement supérieur - CAPES - sciences économiques et sociales. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 38022 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/11/1999
- professions sociales - assistantes maternelles - accueil des enfants confiés par les DDASS. statut.
- Question écrite n° 16509 de M. Éric Doligé
- Date de dépôt : 06/07/1998
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - SEITA.
- Question écrite n° 45055 de M. Claude Lanfranca
- Date de dépôt : 17/04/2000
- fonction publique territoriale - filière technique - techniciens. carrière.
- Question écrite n° 65469 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 03/09/2001
- droit pénal - atteintes à la personne humaine - lettres anonymes.
- Question écrite n° 59080 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 19/03/2001
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 9230 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 26/01/1998
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale de la Résistance - création.
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