1505889 résultats trouvés
- Question écrite n° 5628 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 23804 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 18/01/1999
- assurance maladie maternité : généralités - régime de rattachement - étudiants. cotisations. disparités.
- Question écrite n° 11170 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 09/03/1998
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. enseignement.
- Question écrite n° 4850 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 20/10/1997
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 13046 de M. Jean Rigaud
- Date de dépôt : 13/04/1998
- enseignement secondaire - programmes - sciences économiques et sociales.
- Question écrite n° 49937 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 07/08/2000
- énergie et carburants - gazole - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 69848 de M. Bernard Charles
- Date de dépôt : 03/12/2001
- recherche - médecine - gérontologie. développement.
- Question écrite n° 43671 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 20/03/2000
- recherche - organismes publics - réforme.
- Question orale sans débat n° 1746 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 18/02/2002
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question écrite n° 51043 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 18/09/2000
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - allocation de vétérance. conditions d'attribution.
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