1516070 résultats trouvés
- Question écrite n° 107812 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 24/10/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 28885 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 24/11/2003
- sports - fédérations - maîtres nageurs sauveteurs. fonctionnement.
- Question écrite n° 92985 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 25/04/2006
- politique extérieure - Russie - Tchétchénie. attitude des ONG.
- Question écrite n° 9863 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 30/12/2002
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 55969 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 25/01/2005
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - associations. réforme.
- Question écrite n° 120339 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/03/2007
- élections et référendums - campagnes électorales - sondages. réglementation.
- Question écrite n° 105835 de Mme Françoise de Panafieu
- Date de dépôt : 03/10/2006
- enseignement maternel et primaire - écoles - caisses des écoles. fonctionnement. arrondissements de Paris.
- Question écrite n° 48737 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 19/10/2004
- ministères et secrétariats d'État - emploi : DGEFP - contrôles. bilan et statistiques.
- Question écrite n° 8334 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 09/12/2002
- justice - statistiques - institutions judiciaires internationales. personnel français.
- Question écrite n° 4419 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 14/10/2002
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
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