1501613 résultats trouvés
- Question écrite n° 74230 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 18/03/2002
- économie sociale - mutuelles - couverture maladie universelle. conséquences.
- Question écrite n° 61047 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 14/05/2001
- audiovisuel et communication - INA - missions.
- Question écrite n° 9541 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 02/02/1998
- professions de santé - aides soignants - statut.
- Question orale sans débat n° 1731 de M. Germain Gengenwin
- Date de dépôt : 11/02/2002
- recherche - physique nucléaire - accélérateur Vivitron. perspectives. Strasbourg.
- Question écrite n° 818 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 07/07/1997
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 8426 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 29/12/1997
- bâtiment et travaux publics - exercice de la profession - travaux sur cordes.
- Question écrite n° 74268 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/03/2002
- pharmacie et médicaments - antibiotiques - résistance des bactéries. conséquences.
- Question écrite n° 70314 de M. Patrick Malavieille
- Date de dépôt : 10/12/2001
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - enfants défavorisés. accès. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 46676 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/05/2000
- entreprises - recherche - innovation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 9277 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/01/1998
- droit pénal - atteintes à la représentation de la personne - images de synthèse.
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