1501074 résultats trouvés
- Question écrite n° 60231 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 23/04/2001
- professions sociales - aides à domicile - durée du travail. réduction. application.
- Question orale sans débat n° 14 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 01/10/1997
- commerce et artisanat - artisanat - exercice de la profession. qualification.
- Question orale sans débat n° 759 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 26/04/1999
- aménagement du territoire - PAT - conditions d'attribution. Aube.
- Question au Gouvernement n° 2085 de M. François Fillon
- Date de dépôt : 11/05/2000
- télécommunications - téléphone - portables. licences UMTS. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 18594 de M. Hubert Grimault
- Date de dépôt : 31/08/1998
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - lutte et prévention. pastille verte. coût.
- Question écrite n° 38581 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 13/12/1999
- Union européenne - élargissement - perspectives.
- Question écrite n° 40417 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 24/01/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : cadastre - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 37148 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 08/11/1999
- défense - service national - réforme. conséquences. aide sociale. allocation de soutien de famille.
- Question écrite n° 61534 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 28/05/2001
- archives et bibliothèques - Archives nationales - réforme.
- Question écrite n° 53634 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 13/11/2000
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - injures homophobes. lutte et prévention.
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