1498967 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 319 de M. Francis Hammel
- Date de dépôt : 29/04/1998
- transports ferroviaires - SERNAM - maintien. Abbeville.
- Question écrite n° 54197 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 27/11/2000
- politique extérieure - Andorre - tunnel d'Envalira. construction. rectification de la frontière. modalités.
- Question écrite n° 18328 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 17/08/1998
- défense - service national - dispense.
- Question écrite n° 1928 de M. Pierre Goldberg
- Date de dépôt : 04/08/1997
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - La Poste : montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 12859 de M. François Loos
- Date de dépôt : 06/04/1998
- état civil - prénoms - francisation. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 14541 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 18/05/1998
- police - personnel - prime de poste difficile. Seine-et-Marne.
- Question écrite n° 60214 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 23/04/2001
- transports ferroviaires - SNCF - médaille d'honneur des chemins de fer. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 69544 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 26/11/2001
- transports ferroviaires - SNCF - retards des trains. indemnisation.
- Question au Gouvernement n° 3281 de M. Claude Billard
- Date de dépôt : 31/01/2002
- transports - politiques communautaires - ouverture à la concurrence. conséquences.
- Question écrite n° 41495 de M. Gilbert Maurer
- Date de dépôt : 14/02/2000
- bâtiment et travaux publics - personnel - durée du travail. réduction. application.
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