Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

987052 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Audition de représentants du groupe SNCF et de l'État sur la dette de la SNCF
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » (sous réserve de son dépôt)
  2. – Communication de la mission flash sur le soutien au patrimoine immobilier protégé (Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François-Philippe Champagne, ministre du Commerce international du Canada.
  2. – Nomination de deux co-rapporteurs d'une mission flash : « Eléments pour une stratégie interparlementaire sur l'Alliance Sahel ».
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/04/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n°627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Table ronde sur l'accompagnement des personnes en fin de vie
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Programme des travaux d'évaluation des politiques publiques de la commission
  2. – Examen d'une pétition
  3. – Présentation des objectifs et du programme de travail de :
  4. • la mission d'information, commune avec la commission des affaires économiques, sur les chambres de commerce et d'industrie (Mme Valérie LACROUTE, présidente, Mmes Stella DUPONT et Valérie OPPELT, rapporteures) ;
  5. • la mission d'information, commune avec les commissions des affaires économiques et des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres (M. Julien AUBERT, président, Mme Laure de LA RAUDIÈRE et M. Jean-Michel MIS, rapporteurs) ;
  6. • la mission d'évaluation et de contrôle sur l'évaluation du financement public de la recherche dans les universités (M. Patrick HETZEL, Mme Amélie de MONTCHALIN, Mme Danièle HÉRIN, rapporteurs).
  7. – Communication de M. Olivier SERVA, rapporteur spécial, à la suite de sa mission en Nouvelle-Calédonie du 25 février au 3 mars 2018
N° 884 - Rapport de MM. Alain Tourret et Alain Richard la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen.
Date de dépôt : 18/04/2018
Voir le dossier (Pouvoirs publics : élection des représentants au Parlement européen)
N° 881 - Avis de Mme Sandra Marsaud sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n°846).
Date de dépôt : 18/04/2018
Voir le dossier (Logement et urbanisme : évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN))
N° 883 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel visant à ce que tout candidat à la présidence d'un établissement public de recherche soit obligatoirement titulaire d'un doctorat
Date de dépôt : 18/04/2018
Voir le dossier (Education : obligation pour un candidat à la présidence d'un établissement public de recherche d'être titulaire d'un doctorat)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/04/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
  2. Audition commune de l'Assistance publique Hôpitaux de Paris (AP/HP) avec Mme Muriel Brossard-Lahmy, directrice du Pôle d'intérêt commun des achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques (PIC ACHAT) également directrice de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA), et M. Guillaume Lefoulon, directeur adjoint chargé de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA) et de l'Agence générale des équipements et des produits de santé (Ageps) avec Mme Claire Biot, directrice et M. Nicolas Lallemand, directeur des achats