1501080 résultats trouvés
- Question écrite n° 18594 de M. Hubert Grimault
- Date de dépôt : 31/08/1998
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - lutte et prévention. pastille verte. coût.
- Question écrite n° 38581 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 13/12/1999
- Union européenne - élargissement - perspectives.
- Question écrite n° 40417 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 24/01/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : cadastre - gestion. perspectives.
- Question écrite n° 37148 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 08/11/1999
- défense - service national - réforme. conséquences. aide sociale. allocation de soutien de famille.
- Question écrite n° 61534 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 28/05/2001
- archives et bibliothèques - Archives nationales - réforme.
- Question écrite n° 53634 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 13/11/2000
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - injures homophobes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 45347 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 24/04/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - médecins. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 28541 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 19/04/1999
- professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. qualification. reconnaissance.
- Question écrite n° 46101 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 08/05/2000
- emploi - chèques-service - champ d'application.
- Question écrite n° 56443 de M. Jean-Louis Debré
- Date de dépôt : 15/01/2001
- enseignement technique et professionnel - BEP et CAP - notation. réforme.
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