964275 résultats trouvés
- Question écrite n° 46274 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 15/05/2000
- sociétés - capital social - euro. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 50006 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 07/08/2000
- coopération intercommunale - EPCI - aménagement de l'espace. compétences. réglementation.
- Question écrite n° 39637 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 03/01/2000
- enseignement supérieur - professions de santé - ophtalmologistes. numerus clausus.
- Question écrite n° 66917 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 08/10/2001
- droit pénal - procédure pénale - Internet. utilisation.
- Question écrite n° 3749 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 29/09/1997
- défense - service national - dispense.
- Question écrite n° 37372 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/11/1999
- santé - alcoolisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 7333 de M. Jean-Paul Durieux
- Date de dépôt : 08/12/1997
- handicapés - aide sociale - prestations. récupération sur succession.
- Question écrite n° 10979 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 02/03/1998
- politique extérieure - Kosovo - attitude de la France.
- Question écrite n° 20272 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 19/10/1998
- outre-mer - DOM : Réunion - agroalimentaire. sucre. emploi et activité.
- Question écrite n° 11016 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 02/03/1998
- enseignement - élèves - sécurité. trajet entre l'arrêt du ramassage scolaire et l'établissement.
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