1505824 résultats trouvés
- Question écrite n° 69865 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/12/2001
- police - commissariats - effectifs de personnel. Sedan.
- Question écrite n° 67078 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 08/10/2001
- arts et spectacles - salles de cinéma - entrées. statistiques. Alpes-Maritimes.
- Question écrite n° 9482 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 02/02/1998
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 73302 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 25/02/2002
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 52479 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 16/10/2000
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 3078 de M. Christian Bergelin
- Date de dépôt : 15/09/1997
- retraites : généralités - allocation de préparation à la retraite - anciens combattants.
- Question écrite n° 73857 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 04/03/2002
- retraites : généralités - FSV - allocation supplémentaire. récupération sur succession.
- Question écrite n° 34930 de M. André Godin
- Date de dépôt : 20/09/1999
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 66700 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 01/10/2001
- moyens de paiement - euro - mise en place. aéroports. sécurité.
- Question écrite n° 44891 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 10/04/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - douanes. restructuration.
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