956831 résultats trouvés
- Question écrite n° 20544 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 23/06/2003
- police - officiers - carrière.
- Question écrite n° 87966 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 07/03/2006
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
- Question écrite n° 24065 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 01/09/2003
- élevage - OFIVAL - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 115714 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 79440 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 29/11/2005
- impôts et taxes - politique fiscale - assurance vie.
- Question écrite n° 71826 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 02/08/2005
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. perspectives.
- Question écrite n° 9282 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 23/12/2002
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - cumul avec les revenus d'une activité professionnelle.
- Question écrite n° 47651 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/09/2004
- famille - adoption - procédure. simplification.
- Question écrite n° 633 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 22/07/2002
- handicapés - financement - centres régionaux d'études et de recherche sur les handicaps et les inadaptations.
- Question écrite n° 96669 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - lutte et prévention - véhicules à deux roues.
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