986997 résultats trouvés
- Question écrite n° 96979 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 13/06/2006
- défense - politique de la défense - centre d'études d'histoire. missions. perspectives.
- Question écrite n° 16421 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 14/04/2003
- politique sociale - surendettement - faillite civile. spécificités de l'Alsace-Moselle. généralisation.
- Question écrite n° 39562 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 18/05/2004
- tourisme et loisirs - sécurité - piscines.
- Question écrite n° 10415 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 20/01/2003
- santé - sclérose latérale amyotrophique - prise en charge.
- Question écrite n° 63802 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/04/2005
- politique extérieure - Moyen-Orient - processus de paix israélo-palestinien. rôle de l'Union européenne.
- Question écrite n° 32286 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 20/01/2004
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 63938 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 26/04/2005
- enfants - santé - hyperactivité. intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 36929 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 06/04/2004
- transports urbains - énergies et carburants - énergie électrique. perspectives.
- Question écrite n° 116676 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 23/01/2007
- ésotérisme - sectes - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 1424 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 05/08/2002
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-parts supplémentaires. cumul.
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