1503716 résultats trouvés
- Question écrite n° 27533 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/03/1999
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention. Charleville-Mézières.
- Question écrite n° 11705 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 16/03/1998
- agroalimentaire - équarrissage - financement. taxe. conséquences. bouchers et charcutiers.
- Question écrite n° 46145 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 15/05/2000
- impôt sur le revenu - politique fiscale - retraités. bénévolat. frais. déduction.
- Question écrite n° 60009 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 16/04/2001
- élevage - bovins - maladies du bétail. vache folle.
- Question écrite n° 38680 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 13/12/1999
- logement - immeubles collectifs - boîtes aux lettres. normalisation.
- Question écrite n° 23815 de M. François Loos
- Date de dépôt : 18/01/1999
- jeunes - protection - victimes d'agressions sexuelles. loi n° 98-468 du 17 juin 1998. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 36375 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 25/10/1999
- banques et établissements financiers - PEA - détention de titres de sociétés étrangères. réglementation.
- Question écrite n° 17711 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 27/07/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 12419 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 30/03/1998
- professions de santé - équipements - informatisation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 65368 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 27/08/2001
- entreprises - PME - formalités administratives. guichet unique.
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