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- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/02/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président de Nexter, sur le projet de loi de programmation militaire ;
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/02/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Gaiffe, président de la commission défense du Comité Richelieu, et de M. Nicolas Corouge, vice-président du Comité Richelieu ;
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/02/2018
- Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire ;
- N° 727 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1433 du 4 octobre 2017 relative à la dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier
- Voir le dossier (Dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/02/2018
- –– Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de programmation militaire ;
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/02/2018
- –– Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense, sur le projet de loi de programmation militaire ;
- Question écrite n° 5933 de M. Bruno Joncour
- Date de dépôt : 27/02/2018
- papiers d'identité - Cartes nationales d'identité portant une date de validité dépassée - Cartes nationales d'identité portant une date de validité dépassée
- Question écrite n° 5968 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 27/02/2018
- professions de santé - Elargissement du droit de prescription des infirmiers - Elargissement du droit de prescription des infirmiers
- Question écrite n° 6019 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 27/02/2018
- voirie - Location des aires de stationnement par les bailleurs sociaux - Location des aires de stationnement par les bailleurs sociaux
- Question écrite n° 5827 de Mme Sereine Mauborgne
- Date de dépôt : 27/02/2018
- consommation - Fraudes aux prélèvements SEPA - Fraudes aux prélèvements SEPA
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