Résultats de la recherche - Assemblée nationale

980164 résultats trouvés

Question écrite n° 6544 de M. Éric Poulliat: Date de dépôt : 20/03/2018; enseignement supérieur - La situation des étudiants français en étude de médecine à l'étranger - La situation des étudiants français en étude de médecine à l'étranger
Question écrite n° 6625 de Mme Valérie Lacroute: Date de dépôt : 20/03/2018; personnes handicapées - Modalités d'attribution et calcul de l'allocation adulte handicapé (AAH) - Modalités d'attribution et calcul de l'allocation adulte handicapé (AAH)
Question écrite n° 6593 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 20/03/2018; impôts locaux - Prise en compte des élevages pour le calcul de la taxe de consommation d'eau - Prise en compte des élevages pour le calcul de la taxe de consommation d'eau
Question écrite n° 6560 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 20/03/2018; femmes - Misogynie dans la publicité - Misogynie dans la publicité
Question orale sans débat n° 204 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 20/03/2018; retraites : généralités - Pouvoir d'achat des retraités - Pouvoir d'achat des retraités
Question écrite n° 6519 de M. Olivier Becht: Date de dépôt : 20/03/2018; énergie et carburants - Filière combustibles solides de récupération (CSR) - Filière combustibles solides de récupération (CSR)
Question écrite n° 6487 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 20/03/2018; assurance complémentaire - Complémentaire santé des travailleurs agricoles indépendants et ayants droit - Complémentaire santé des travailleurs agricoles indépendants et ayants droit
Question écrite n° 6641 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 20/03/2018; politique extérieure - Coopération sanitaire de la France dans les pays en voie de développement - Coopération sanitaire de la France dans les pays en voie de développement
Question écrite n° 6676 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 20/03/2018; santé - Le traitement des patients atteints du cancer - Le traitement des patients atteints du cancer
Question écrite n° 6500 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 20/03/2018; commerce extérieur - Agriculture - accord de libre-échange MERCOSUR - Agriculture - accord de libre-échange MERCOSUR