Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1519704 résultats trouvés

Question écrite n° 38605 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 04/05/2021; bâtiment et travaux publics - Secteur de la construction - Pénuries et flambée des prix des matériaux - Secteur de la construction - Pénuries et flambée des prix des matériaux
Question écrite n° 38654 de Mme Maina Sage: Date de dépôt : 04/05/2021; formation professionnelle et apprentissage - Impossibilité d'accès au CPF pour les Français nés en outre-mer ou à l'étranger - Impossibilité d'accès au CPF pour les Français nés en outre-mer ou à l'étranger
Question écrite n° 38689 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 04/05/2021; personnes handicapées - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap
Question écrite n° 38621 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 04/05/2021; crimes, délits et contraventions - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité
Question écrite n° 38702 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 04/05/2021; pharmacie et médicaments - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif » - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif »
Question orale sans débat n° 1442 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 04/05/2021; énergie et carburants - Gazole non-routier - Gazole non-routier
Question écrite n° 38672 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 04/05/2021; logement : aides et prêts - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' » - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' »
Question écrite n° 38599 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 04/05/2021; audiovisuel et communication - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger
Question orale sans débat n° 1456 de Mme Chantal Jourdan: Date de dépôt : 04/05/2021; police - Commissariat d'Alençon - Commissariat d'Alençon
Question écrite n° 38651 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 04/05/2021; fin de vie et soins palliatifs - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie